Conformément aux dispositions des Articles 6-lll et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, Dite L.C.E.N. , il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après le " Site " , les présentes mentions légales.
La connexions et la navigation sur le Site par l'Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernieres sont accessibles sur le Site à la rubrique " Mentions légales".
ARTICLE 1- L'EDITEUR
L'édition et la direction de la publication du Site est assurée par Elvira Yague , domiciliée 1555 Chemin des Saint Péres , dont le numéro est 0635466264, et l'adresse e-mail elvira.yague@yahoo.com.
La personne est assujerrie au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix en Provence sous le numéro 953667367.
ci-après " l'Editeur ".
ARTICLE 2- L'HEBERGEUR
L'hébergeur su Site est la société Ionos SARL, dont le siège social est situé au 43130377500016.
ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
La site est accessible en tout endroit , 7j/7 , 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance .
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l' Editeur ne saurait être tenu responsable .
ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En Vertu de la loi informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :
- via son espace personnelles;
Toute itilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partiel du Site, sans autorisation de l'Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciares telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Rédigé sur http://legalplace.fr
Nom de l'entreprise
ElviraPassionCuir.
Siège social
95366736700023
forme juridique
Entrepreneur individuel
Micro-entreprise
oui
Coordonnées de contacte
0635466264
elvirayague5@gmail.com
Numéro d'identification de l'entreprise
953667367 R.C.S. Aix en provence
N° de TVA
FR14953667367
Boutique Artisanat
0635466264
elvirayague5@gmail.com
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.